Avec la pandémie, la chaîne de blocs ou « blockchain » et les paris de Wall Street tirent le monde financier dans différentes directions, les régulateurs se bousculent pour adopter des stratégies. Des stratégies qui protègent les investisseurs tout en empêchant les capitaux d’affluer vers des marchés moins réglementés. Nous allons passer en revue les bases des marchés financiers ci-dessous, tout en examinant les nouveaux projets de loi sur les valeurs mobilières pour l’Ontario.
Lorsque vous naviguez dans le paysage de plus en plus mondialisé de la réglementation des marchés financiers, ne perdez pas de vue votre infrastructure informatique. Vous devrez peut-être modifier votre stratégie de stockage de données et de flux de travail pour être conformes.
Qu’est-ce-que sont les marchés de capitaux ?
Selon Investopedia, les marchés de capitaux sont des espaces où l’épargne et les investissements sont acheminés des fournisseurs aux demandeurs de capitaux. Le marché boursier est peut-être l’exemple le plus marquant. Les marchés des obligations, les plateformes d’échange de crypto-monnaies, et même Dragon’s Den sont également des formes de marchés de capitaux.
Que signifie la capitalisation boursière ?
La capitalisation boursière, également appelée « market cap », est la valeur en dollars des actions d’une société. Ce chiffre est souvent utilisé par les investisseurs pour déterminer la taille d’une entreprise. Le terme fait référence à une caractéristique d’une entreprise individuelle. Un marché des capitaux, quant à lui, est une plate-forme où les capitaux sont acheminés vers et depuis de nombreuses entités différentes.
Dans un marché des capitaux sain, la masse totale de capitaux augmente au fil du temps, car elle est judicieusement utilisée par divers acteurs. Le niveau et le type de réglementation d’un marché des capitaux peuvent déterminer s’il se développe, stagne ou s’effondre. Les bouleversements économiques mondiaux ayant des répercussions inédites et inattendues sur les marchés financiers, les organismes de réglementation canadiens cherchent à moderniser leurs pratiques financières. Nous examinerons ci-dessous le nouveau groupe de travail sur la modernisation de l’Ontario et l’impact de ses recommandations sur la Loi sur les marchés financiers.
Le nouveau groupe de travail de l’Ontario sur la modernisation
La province de l’Ontario accueille la principale bourse du Canada ainsi que de nombreuses entreprises et institutions financières. Cependant, sa Loi sur les valeurs mobilières (Securities Act) n’a pas été mise à jour depuis plus de 15 ans. Des changements rapides submergent l’économie mondiale, et les marchés financiers canadiens ne peuvent se permettre de prendre du retard sur les pays qui s’adaptent plus rapidement.
La création du groupe de travail sur la modernisation des marchés financiers avait pour objectif de mettre l’Ontario à jour par rapport aux nombreux changements survenus sur les marchés mondiaux. Et beaucoup d’entre eux sont survenus depuis la dernière version de la législation sur les valeurs mobilières. Ils visent à améliorer la structure réglementaire et la protection des investisseurs, à réduire les fardeaux réglementaires qui font double emploi et à favoriser l’égalité entre les grands et les petits acteurs du marché.
Principaux objectifs du groupe de travail sur la modernisation des marchés financiers :
- Promouvoir l’innovation ;
- Réduire le fardeau du partage d’informations redondantes dans les programmes de conformité obligatoires ;
- Égaliser les règles du jeu pour tous les acteurs du marché, ce qui rendra les marchés financiers de l’Ontario plus compétitifs dans l’ensemble ;
- Améliorer la protection des investisseurs et envisager des solutions de sécurité ;
En janvier 2021, l’ÉMMC a publié un rapport final qui précisait 74 recommandations de mesures pour moderniser les marchés financiers en Ontario. La Loi sur les marchés financiers a mis en œuvre un certain nombre de ces recommandations.
Qu’est-ce que la loi sur les marchés de capitaux ?
La Loi sur les marchés financiers a été publiée sous forme d’avant-projet de loi en 2021. Si elle est ratifiée, elle remplacera la Loi sur les valeurs mobilières et la Loi sur les contrats à terme sur marchandises de l’Ontario comme principal document de réglementation des marchés financiers. La loi intègre les principales recommandations du groupe de travail sur la modernisation des marchés financiers. Elles comprennent la réduction de la période minimale de consultation pour l’établissement de règles, qui passe de 90 jours à 60 jours, et le regroupement du pouvoir décisionnel dans un régulateur en chef soumis à un examen judiciaire régulier plutôt que dans un conseil d’administration. Ces changements, entre autres, rationaliseront le processus de prise de décision pour l’élaboration des règles et les exemptions tout en créant une plus grande souplesse pour les entités des marchés financiers nouveaux et diversifiés.
Principes réglementaires intégrés à l’AMC (Commentaire de la consultation, p.43) :
- Adoption de normes reconnues ou de pratiques exemplaires internationales ;
- Diminution du fardeau de la conformité pour les petites entreprises ;
- Accessibilité des services numériques aux parties prenantes ;
- Reconnaissance des entités réglementées qui font preuve d’une excellente conformité ;
- Réduction des rapports inutiles et redondants ;
- Utilisation simple des instruments réglementaires : communication claire, délais de réponse raisonnables et point de contact unique ;
L’objectif principal de la CMA est de rationaliser le processus de réglementation et de conformité. Une structure réglementaire souple peut s’adapter plus facilement aux fluctuations soudaines du marché. Dans un monde en pleine mutation, cette flexibilité peut devenir essentielle pour les régulateurs qui souhaitent maintenir les flux de capitaux sur leurs marchés régionaux.
Que réserve l’avenir à ces marchés ?
Lorsque la pandémie a frappé, l’impact sur les marchés financiers du monde entier a été immense. Le marché boursier et le marché immobilier subissent encore les ramifications de cette crise mondiale.
L’une des principales conséquences de la pandémie est la mondialisation accrue des affaires et des entreprises. Selon la société de conseil Broadridge, les plateformes de gestion de patrimoine qui adoptent une stratégie de conformité différente pour chacune de leurs zones géographiques souffrent souvent d’une infrastructure de données fragmentée. Le registre d’investissement (IBOR) d’une société financière doit prendre en charge des fonctions telles que le stockage des données, l’analyse des performances et la gestion des risques, ainsi que la conformité aux réglementations. Le fait de lier votre IBOR à une douzaine de protocoles de conformité différents peut compromettre l’efficacité et la sécurité du flux de travail. L’élimination des redondances dans votre cadre de conformité constitue l’épine dorsale des solutions de sécurité sur les marchés financiers mondiaux d’aujourd’hui.
Les entreprises qui réussissent adoptent et appliquent des stratégies de conformité sur les marchés mondiaux. Les régions dans lesquelles elles choisissent d’opérer disposent souvent de cadres réglementaires qui, comme l’AMC, adoptent des normes ou des pratiques exemplaires reconnues à l’échelle internationale. Une stratégie de conformité plus large peut constituer une meilleure solution de sécurité qu’une collection fragmentée de cadres de conformité régionaux. Cependant, la refonte de votre actuelle infrastructure informatique disparate peut être un point sensible pour votre entreprise.
Des solutions informatiques pour les marchés de capitaux d’aujourd’hui
Êtes-vous une société financière cherchant à rationaliser votre IBOR ? Ou une petite entreprise qui cherche de l’aide pour trouver des solutions sécurisées pour les nouvelles réglementations de conformité ? Que vous soyez l’un ou l’autre, cela n’a pas d’importance car la construction d’une infrastructure informatique qui peut vous assister dans vos objectifs est la première étape. Hypertec offre des solutions informatiques sécurisées pour les fournisseurs de services financiers qui investissent dans des stratégies de conformité mondiales, sans parler des nouvelles technologies liées à l’intelligence artificielle et à l’infonuagique.
Grâce aux connaissances et à l’expertise glanées au cours de décennies en tant que fournisseur d’infrastructures informatiques aux services financiers, Hypertec peut réduire la migraine que représente la refonte de vos stratégies de conformité et de sécurité pour la nouvelle législation sur les marchés financiers.
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